EVENEMENTS

Par le Centre d’Etudes et de Recherches en Droit des Procédures

Le colloque « Les cétacés vus par le droit », qui se tiendra à Nice le 23 mai 2025, propose une réflexion pluridisciplinaire sur la place des cétacés au croisement des sciences juridiques, humaines et naturelles, notamment en collaboration avec l’Observatoire québécois du droit animalier et le DU de Droit de l’animal de Nice. ....

Cette conférence vise à ouvrir un forum de débat en anglais et en français, réunissant des chercheurs, des doctorants et des praticiens pour discuter des questions de normes, d'éthique et de responsabilité dans les domaines de l'économie, du droit, de la finance et des sciences de gestion. L'événement comprendra également une table ronde sur la durabilité afin d'encourager le dialogue entre les praticiens, les chercheurs et les doctorants. Le programme de cette conférence comprendra une table ronde, des discours d'ouverture, des sessions d'articles compétitifs et une session de posters interactifs. Les communications complètes ou les résumés détaillés (minimum 2000 caractères, espaces et références compris), en anglais ou en français, portant sur tous les domaines de l'économie, de la finance, du droit, de la comptabilité et du contrôle de gestion traitant de la responsabilité, des normes et de l'éthique dans le monde des affaires à travers les différentes régions du monde seront pris en considération...

Pour de multiples raisons, le procès environnemental s’assimile presque instinctivement au procès pénal ou à celui administratif. Pourtant, le procès civil est loin de se désintéresser du droit de l’environnement. Que la finalité soit préventive ou réparatrice, le procès civil environnemental participe à l’efficience du droit de l’environnement et à la protection écologique. Mais, pour y parvenir, la procédure civile doit composer avec les concepts et règles propres à la matière environnementale. C’est cette conciliation entre la procédure civile et le droit de l’environnement que se propose d’explorer le colloque du CERDP.

STRATÉGIE ET AUTOMATISATIONIMPACT DE L’IA SUR LA PROFESSION - Colloque organisé par le master notarial de la Faculté de droit de Nice, en partenariat avec le CERDP & le GREDEG, avec la Chambre des notaires des Alpes Maritimes.

Dans le cadre du partenariat que la faculté de droit entretien avec l’Ordre des avocats aux conseils, une conférence sera donnée sur le thème de l’arrêt Maison de Poésie. Cet arrêt, qui constitue le coup d’envoi des Droits réels de jouissance spéciale constitue le mouvement le plus remarquable du droit des biens des dernières décennies. L'événement est surtout l'occasion d’un échange relatif à la construction d’une jurisprudence de la Cour de cassation avec des acteurs impliqués dans ce phénomène.

Les étudiants du M2 Droit pénal fondamental vont présenter en public

Conférence d'Emmanuel NETTER, "Quel(s) juge(s) pour le numérique ?", Conférence d'ouverture du CERDP, le 10 mars 2022 à 17h00.

Un peu plus de 150 ans après la loi Grammont, généralement qualifié de première loi de protection de l’animal, le droit de l’animal s’est enrichi d’une nouvelle loi : la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes. Le bien-être animal est une préoccupation croissante de notre société à laquelle le droit n’est pas insensible.Le colloque du CERDP propose d’étudier le droit de l’animal à travers le prisme spécifique des procédures. L’animal n’étant pas sujet de droit, celui-ci est appréhendé différemment en fonction de la procédure en cause. De cette diversité ressort une dualité, l’animal est intégré à certaines procédures (procédures de divorce, civiles d’exécution, etc.) alors que d’autres lui sont dédiées (droit pénal, expérimentation animale, etc.).

Publication des actes de la journée d'études du CERDP sur Le divorce du XXIe siècle. Disponible en ligne et en accès libre in Revue Lexsociété